1. Mentions légales

1.1. Éditeur du site

Bougard, Serge

Adresse : 13 Rue de la Liberté, 4840 Welkenraedt, Belgique

Téléphone : +32 (0)64 36 75 06

E-mail : bougard@bougard.com

Entreprise active depuis 2009.

Numéro d’entreprise (BCE) : 0809.649.102 — Numéro de TVA : BE0809649102 — Numéro d’établissement (SIRET) : 2.175.941.216

1.2. Hébergement

Le site [À COMPLÉTER : nom de domaine du site] est hébergé par : Hostinger International Ltd. 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre Site : https://www.hostinger.com Support : https://support.hostinger.com

1.3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du site (textes, images, logos, graphismes, structure) est la propriété exclusive de Bougard Serge, sauf mention contraire.

Toute reproduction totale ou partielle, modification ou adaptation est interdite sans autorisation écrite préalable.

1.4. Responsabilité

Bougard Serge s’efforce de garantir l’exactitude et la mise à jour du contenu publié sur ce site, sans toutefois pouvoir en garantir l’exhaustivité. L’utilisateur reconnaît utiliser les informations délivrées sous sa responsabilité exclusive. Bougard Serge ne peut être tenu responsable :

  • d’erreurs ou d’omissions,
  • d’interruptions ou bugs éventuels,
  • de dommages résultant de l’utilisation du site.

1.5. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. Bougard Serge n’est pas responsable du contenu ou de la politique de confidentialité de ces sites tiers.

2. Politique de confidentialité (RGPD)

Cette politique explique comment les données personnelles sont collectées, utilisées et protégées lors de l’utilisation du site [À COMPLÉTER : nom de domaine du site].

2.1. Données collectées

Bougard Serge peut collecter les informations suivantes :

  • Informations fournies via le formulaire de contact : nom, prénom, adresse e-mail, téléphone, message.
  • Éventuelles données techniques liées à la navigation : adresse IP, type de navigateur, pages visitées, durée de visite (via cookies ou statistiques anonymisées).

Bougard Serge ne collecte aucune donnée sensible.

2.2. Finalités du traitement

Les données collectées sont utilisées pour :

  • répondre aux demandes envoyées via le formulaire de contact,
  • établir un devis ou assurer le suivi client,
  • améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience du site.

Aucune donnée n’est utilisée à des fins commerciales sans consentement préalable.

2.3. Base légale

Le traitement des données repose sur :

  • le consentement (formulaire de contact),
  • l’intérêt légitime de l’entreprise (gestion des demandes et suivi des clients),
  • la conformité aux obligations légales.

2.4. Durée de conservation

Les données sont conservées uniquement pour la durée nécessaire :

  • Données de contact : jusqu’à 24 mois après la dernière interaction,
  • Cookies statistiques : durée définie par l’outil utilisé (ex : Google Analytics, Matomo…).

2.5. Partage des données

Les données ne sont jamais vendues. Elles peuvent être transmises uniquement :

  • aux prestataires techniques nécessaires au fonctionnement du site (hébergement),
  • aux services internes de Bougard Serge lorsque cela est nécessaire au suivi client.

Aucun transfert hors UE n’est effectué en dehors des solutions conformes au RGPD.

2.6. Droits de l’utilisateur

Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants :

  • droit d’accès,
  • droit de rectification,
  • droit d’effacement,
  • droit de limitation,
  • droit d’opposition,
  • droit à la portabilité.

Pour exercer l’un de ces droits, écrivez à : bougard@bougard.com

Une réponse vous sera apportée dans un délai maximal de 30 jours.

2.7. Cookies

Le site peut utiliser des cookies :

  • cookies techniques nécessaires au fonctionnement,
  • cookies analytiques pour mesurer l’audience,
  • cookies de confort (ex : préférences d’affichage).

L’utilisateur peut gérer ses préférences dans son navigateur.

2.8. Sécurité des données

Bougard Serge met en place toutes les mesures techniques et organisationnelles nécessaires afin de garantir la sécurité et la confidentialité des données personnelles.


3. Droit applicable

Les présentes mentions légales et la politique de confidentialité sont soumises au droit belge. En cas de litige, seuls les tribunaux de l’arrondissement judiciaire de Liège (Belgique) seront compétents.